Béatrice Jolivot référente pour l’ambroisie

Environnement : Par décision de l’assemblée communale, Mme Béatrice Jolivot, conseillère municipale, a été nommée référent Ambroisie pour la commune. Elle prendra ses fonctions à  partir du 1er janvier 2016. Le Conseil Municipal a adressé ses remerciements à M. Paul Charnay qui a assumé bénévolement cette responsabilité pendant plusieurs années en identifiant les zones infestées. Visites des digues : Patrice Foray, référent pour le casier d’inondation Pont-de-Vaux/Seille, à rendu compte d’une visite des digues de la saône. Le Conseil Municipal dénonce la lenteur et la complexité des procédures par rapport à l’urgence de ce dossier. COPIL et Corridors écologiques : Le comité de pilotage va se réunir prochainement pour découvrir le travail réalisé pour la FRAPNA (bibliographie, inventaire des habitats). A cette occasion, une réflexion sera engagée sur les corridors écologiques. Urbanisme : Déclaration Préalable : A « l’Etang » pose d’une clôture. A « Curtil Guépy » construction d’une piscine. Certificat urbanisme information : En « Masseau » Maison. Certificat urbanisme opérationel: « Bas de Chamerande » construction d’une maison. Convention service commun ADS : Le Conseil Municipal valide le projet de convention relatif à la constitution d’un service unifié ADS, entre les intercommunalités de Montrevel-en-Bresse, Pont-de-Vaux et Pont-de-Veyle à partir du 1er janvier 2016. Rythmes scolaires : Les membres de la commission scolaire ont présenté le bilan des inscriptions des séquences 2 et 3. Une nouvelle gestion des inscriptions et des séquences est à l’étude. Evolution des bâtiments communaux : Les conseillers ont accepté le devis présenté par un cabinet de géomètre, pour un relevé topographique de l’ensemble des bâtiments communaux existants et des terrains retenus pour de futures constructions. Ils sont par ailleurs informés d’une subvention allouée

par le Conseil départemental pour la construction d’une nouvelle salle polyvalente. Les élus municipaux ont programmé, plusieurs Travaux-finances : Une subvention sera versée à la cantine en compensation de l’utilisation de la cuisine lors des locations de la salle polyvalente. Suite à l’isolation des fenêtres de l’école, une subvention de 45% sur le coût hors taxes a été accordée à la commune à travers la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR). Enfin le Conseil Municipal a accepté une étude globale gratuite réalisée par Hélianthe sur le mode de chauffage des écoles, de la cantine et de la salle polyvalente. Un relevé topographique du cimetière a été réalisé par une entreprise privé. Des photos des tombes et une scanérisation de tous les documents, permettront une gestion informatisée. Personnel : Evelyne Sixdenier, ayant réussi un concours de la fonction territoriale, occupera à partir du1er janvier 2016, un poste d’adjoint administratif 1er classe, incluant le régime indemnitaire lié au poste. Longerons : Le Conseil Municipal valide les propositions élaborées, suite à la réunion annuelle du syndicat. Fermage 2015 : Le Conseil Municipal adopte les fermages 2015. Tarifs 2016 : Les tarifs 2016 sont établis par le Conseil Municipal. Communauté de communes de Pont-de-Vaux : Le Conseil Municipal accepte le schéma de mutualisation des services entre la communauté de communes de Pont-de-Vaux et ses 12 communes membres. Informations diverses : Projet présenté à la CDCI de l’AIN, par rapport au schéma départemental de coopération intercommunal. Information sur la semaine de la solidarité internationale. Stage d’une bénévole de la bibliothèque.

Béatrice Jolivot